Formations Douane, Règlementations douanières

•  La Déclaration d’Echanges de Biens (DEB) - 1 journée

Champs d’Application de la Déclaration d'Echanges de Biens, les données communes
Opérations bilatérales et triangulaires, travail à façon
Annexes et Transmissions,
Mise en application du logiciel.

•  LES FONDAMENTAUX DOUANIERS  - 1 journée

Voir le programme "Fondamentaux Douaniers".

•  DECLARER EN DOUANE EN 2010  - 1 journée

Voir le programme "Déclarer en Douane".

•  DAU - DELTA  C  - 2 journées

Réglementations Delta et son application  DAU
DAU Export  EX A  
DAU Import  IM A  

•  DELTA  D -  PDD - 2 journées

Base juridique
Dispositions générales,
Octroi à la procédure. Principe de la PDU
Procédure de dédouanement et application  des marchandises suivant l’Annexe XI.

•  L'ORIGINE  - 2 journées

Règles d’origine.
Réglementation UE  et la mondialisation.
Les critères d’origine, les justificatifs et les documents.
Echanges préférentiels et non préférentiels.

•  AEMG- AIMG - 2 journées

Procédure de dédouanement marchandises stratégiques.
Matériel militaires
Biens à double usage (les licences)

•  Système Harmonisé   - 2 journées

Règles et notes du Système Harmonisé.
Principe de la Nomenclature. RITA 
Classement

•  Régimes Suspensifs - 2 journées

Admission temporaire,
Exportation temporaire
Entrepôt sous douane
Les bases juridiques, demande d’Autorisation, régime suspensif  PAN- PP-PA-S
Règlementation technique, libellé DAU

•  LES DROITS D'ACCISES  - 1 journée

Voir le programme de formation "Droits d'Accises".

•  Le statut OEA - 1 journée

Découvrir le nouveau statut d'Opérateur Economique Agréé.